Traité du Roussillon entre l'Espagne et la France

Traité d'Alliance entre les Royaumes d'Espagne et de France

Article 1
Le Royaume de France laisse un libre passage aux Armées et Escadres Espagnoles sur son territoire. Cependant le Monarque voulant faire passer ses troupes devra en avertir son homologue par le biai d'une lettre.

Article 2
Le Royaume d'Espagne laisse un libre passage aux Armées et Escadres Francaise sur son territoire. Cependant le Monarque voulant faire passer ses troupes devra en avertir son homologue par le biai d'une lettre.

Article 3
Si le Royaume de France voit ses frontieres menacées ou si il subit une grave crise economique, le Royaume d'Espagne s'engage a lui venir en aide au Royaume de France dans la mesure de ses moyens disponibles.

Article 4
Si le Royaume d'Espagne voit ses frontieres menacées ou si il subit une grave crise economique, le Royaume de France s'engage a lui venir en aide au Royaume de France dans la mesure de ses moyens disponibles.

Article 5
L'aide dont parle les Articles 3 et 4 est une aide qui pourra etre Economique ou/et Militaire sous forme de prets, de troupes ou autre. Il est inutile de rappeler que cette aide doit etre en proportion suffisante pour permettre de renverser la tendance.

Article 6
Si l'un des deux protagonistes n'aide pas l'autre alors qu'il est en difficulté, il devrat duement s'en justifier, ainsi que lui donner une indemnité a hauteur des dommages subis.

Article 7
Le Royaume de France reconnait les provinces sous controle et administration du Roi d'Espagne et de son administration comme territoire du Royaume d'Espagne.

Article 8
Le Royaume d'Espagne reconnait les provinces sous controle et administration du Roi de France et de son administration comme territoire du Royaume de France.

Article 9
Les frontières du Royaume de France sont ouvertes à tous les Sujets Espagnols mais ceux-ci devront se plier aux lois du Royaume de France.

Article 10
Les frontières du Royaume d'Espagne sont ouvertes à tous les Sujets Francais mais ceux-ci devront se plier aux lois du Royaume d'Espagne.

Article 11
Aucun des deux parties ici présent ne devra se porter quelconque préjudice.

Article 12
Si un des deux partis déclare la guerre à une nation tierce avec l'autre partis, un conseil de guerre sera organisé entre les deux parties pour décider si le second entrera en guerre à coté du premier ou non.

Article 13
Le Traité ici présenté est valable sur une durée de 2ans renouvelable.

Nous Charles IV Roi d'Espagne, des Deux Siciles et du Maroc nous signons ce Traité d'Alliance avec le Royaume de France.

Lu et Approuvé

Charles IV,
Roi par la Volontée Divine