Deuxième traité d'Eger

Deuxième traité de Eger


Son Altesse Impériale et Royale Joseph II de Habsbourg-Lorraine, Empereur d'Autriche, Son Altesse Impériale Gustave IV Adolphe, Empereur de Suède, et Son Altesse Royale Christian VII, Roi du Danemark, désireux d'assurer la paix entre leurs Couronnes, s'engagent à signer et à respecter le traité de Eger, deuxième du nom, régit par les articles suivants.


Article 1
Les armées de Suède, de Danemark et d'Autriche s'engagent à cesser tout combat et acte d'hostilité dès la signature de ce traité. Les armées suèdoises et danoises doivent quitter le territoire autrichien.

Article 2
L'Empire d'Autriche s'engage à verser au Trésor Suèdois la somme de cinq millions de pièces d'or.

Article 3
L'Empire d'Autriche s'engage à verser au Trésor Danois la somme de dix millions de pièces d'or.

Article 4
Ce traité prend valeur de traité de non agression pour une durée de 4 ans à partir de la date de signature, à savoir que les trois états s'engagent à ne pas effectuer d'acte hostile militairement envers un autre pays signataire, à ne pas traverser de province occupée par un ou des autre(s) pays signataire(s), à ne pas fournir d'aide financière, économique ou militaire envers un pays en guerre contre un autre pays signataire.

Article 5
Tout pays signataire rompant le traité de non agression régit par l'article 4 devra rétribuer le pays lésé d'une somme de cinq millions de pièces d'or.

Article 6
Le traité de non agression est rompu en cas de non respect des clauses énoncées dans l'article 4, ainsi qu'en cas d'attaque d'un pays allié à un pays signataire par un ou des autre(s) pays signataire(s), et n'engage à aucune rétribution.

Lut et Approuvé

Lu et approuvé