Gloire Impériale

‘Gloire Impériale’ est un jeu qui essaye de recréer l’interaction des diverses nations du monde pendant la période de 1780-1820.
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Des lois qui président au gouvernement du Royaume de Prusse

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Friedrich-Wilhelm III
Roi de Prusse
avatar

Nombre de messages : 77
Date d'inscription : 13/04/2006

MessageSujet: Re: Des lois qui président au gouvernement du Royaume de Prusse   Mar 2 Mai à 10:06

----------- Des lois qui président au gouvernement du Royaume de Prusse -----------------------
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Friedrich-Wilhelm III
Roi de Prusse
avatar

Nombre de messages : 77
Date d'inscription : 13/04/2006

MessageSujet: Re: Des lois qui président au gouvernement du Royaume de Prusse   Mar 2 Mai à 10:50

Devant Dieu,
devant le peuple prussien et
devant les nations du monde;

Voici les lois du Royaume de Prusse :


De la répartition du pouvoir

- Article 1 : a. Le Roi est le chef supreme des troupes armées et de toutes les infrastructures qui en dépendent.

b. Le Roi est le seul représentant de la Prusse auprès des nations étrangères.

c. Le Roi préside au conseil seigneurial, il a le pouvoir de destituer un seigneur de ses fonctions gouvernantes si celui ci c'est montré indigne des responsabilités qui sont les siennes.

d. Le Roi nomme les gouverneurs de provinces parmi ses sujets méritants, il a le pouvoir de les destituer si leur mandat n'est pas satisfaisant.

e. Le Roi a un pouvoir de correction de la présente législation ainsi que celui de rendre la justice dans les affaires qui n'auront pu etre réglées par les seigneurs.

- Article 2 : a. Les seigneurs porteront le titre de Duc, ils seront pris au sein de l'aristocratie de chaque province à raison de 3 par territoire; ils doivent prononcer un serment d'allégeance au Roi.

b. Les Ducs ont le pouvoir de rendre la justice sur les terres qui leur sont attachées dans l'esprit des lois présentes.

c. Ils sont membres du gouvernement de province mais ne le président pas.

d. Ils nomment le Maire (Burgmeister) de la ville principale situé sur ses terres.

e. Les seigneurs ont le devoir de se réunir tout les trimestres dans la capitale (conseil seigneurial) afin de répondre de leur action provinciale auprès de leur souverain et un rapport doit lui etre envoyer chaque mois.

- Article 3 : a. Les gouverneurs de province (nommés par le Roi) président le gouvernement de province au sein duquel ils transigent sur les questions de vie publique : éducation, commerce, infrastructures et santé publique. Ils établissent le budget qui est ensuite voté par les membres du gouvernement de province.

b. Ils nomment le Burgmeister de la capitale provinciale.

c. Ils doivent remettre un rapport au Roi tous les mois.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Friedrich-Wilhelm III
Roi de Prusse
avatar

Nombre de messages : 77
Date d'inscription : 13/04/2006

MessageSujet: Re: Des lois qui président au gouvernement du Royaume de Prusse   Mar 2 Mai à 11:31

Des institutions

Les gouvernements de province :

Ils sont présidés par les gouverneurs de provinces (nommés par le Roi) et comptent comme membre les Ducs (au nombre de 3 par province), les Burgmeister (donc 3) nommés par les seigneurs et le Burgmeister de la capitale provinciale. Il est donc composé de 8 membres.
Le gouverneur, lors des votes, compte pour deux car il est le représentant du Roi dans la province.

Leur pouvoir décisionel se cantonne a la seul province qu'ils administrent et ne porte que sur les questions de gestion publique qui sont par ailleurs soumis aux impératifs que leur dicte le Roi et son administration.


L'administration royale :

Elle est composée de ministres qui n'ont pas de réel pouvoir si ce n'est celui d'établir un budget prévisionnel concernant leur ministère qui ne sera validé qu'après autorisation du Roi.
(Ils ne peuvent en aucun cas se prévaloir au Roi dans cette mission.)
Ils remettent chaque semaine un rapport au Roi lors du conseil des ministres et ont le devoir de le conseiller lorsque celui ci leur en fait la demande.

Seront nommés ministres ceux qui après avoir rempli les fonctions de Burgmeister de capitale de province puis gouverneur de province se seront montrés particulièrement doués dans un domaines.


Le conseil seigneurial :

Il est composé des Ducs de toutes les provinces (soit un total a l'heure actuelle de 15) et se tient dans la capitale chaque trimestre.
Les seigneurs doivent y répondre de leur action provinciale mais également ont la possibilité de faire appel au Roi pour statuer sur des affaires litigieuses. Ce conseil a prioritairement pour but d'harmoniser les rapports au sein des provinces mais aussi de rapprocher les seigneurs de leur souverain. (auquel ils doivent allégeance)
Les ducs ne saurait etre d'une religion imposée par le Roi car ils sont pris dans l'aristocratie locale.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Friedrich-Wilhelm III
Roi de Prusse
avatar

Nombre de messages : 77
Date d'inscription : 13/04/2006

MessageSujet: Re: Des lois qui président au gouvernement du Royaume de Prusse   Mar 2 Mai à 11:48

Edit de tolérance religieuse




De part les pouvoirs qui sont les miens et devant Dieu qui préside à toute justice, je déclare que chacun de mes sujets est libre de pratiquer la religion qu'il souhaite. En aucun cas il ne saurait etre fait de mal à un homme à cause de sa foi car qu'un homme soit protestant ou catholique il n'en est pas moins un sujet du Roi de Prusse et donc lui meme prussien.

Ainsi etre prussien n'est nullement une question de foi mais d'allégeance à son Roi qui tient son pouvoir de par la justice divine et c'est cette justice qui doit dicter l'attitude de nos seigneurs vis-à-vis de la religion.

Les catholiques pourront donc posséder des éveques et archeveques sur les terres ou ils sont présents mais ceux ci n'auront qu'un pouvoir spirituel et aucunement politique.

Cet édit doit etre appliqué dans toutes les provinces du royaume et ne saurait etre violé sous peine de sanctions exemplaires.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Friedrich-Wilhelm III
Roi de Prusse
avatar

Nombre de messages : 77
Date d'inscription : 13/04/2006

MessageSujet: Re: Des lois qui président au gouvernement du Royaume de Prusse   Mer 3 Mai à 18:31

Voici les locaux qu'occuperont les administrateurs du Royaume de Prusse dans notre belle capitale : Prague.



tout d'abord le Palais Royal, en commencant par l'entrée :





puis la seconde porte :




et enfin la cour centrale :





c'est dans ce palais que se tiendra le conseil des ministres ainsi que le conseil seigneurial, il est aussi le lieu de résidence du Roi.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Des lois qui président au gouvernement du Royaume de Prusse   

Revenir en haut Aller en bas
 
Des lois qui président au gouvernement du Royaume de Prusse
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Nouvelles mesures du gouvernement sur la sécurité routière (débat)
» Joyeux anniversaire Président
» Les lois de la physique et le fluff
» Livre des lois
» Chartes, codes, livre de lois

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Gloire Impériale :: Les Etats :: Royaume de Prusse-
Sauter vers: