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 Reformes du Hesse-Darmstadt

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Frau Lotezva

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Date d'inscription : 05/05/2006

MessageSujet: Reformes du Hesse-Darmstadt   Sam 6 Mai à 22:46

I:Reformes Politiques
II:Reformes Sociales
III:Reformes Economiques
IV:Reformes Judiciaires


I:Reformes Politiques

-Le Landgrave est l’unique souverain, son successeur sera sa descendance la plus proche.En cas de non descendance, il nommera de son propre chef un héritier.
-L’héritier devra passer 4 ans à servir l’armée en tant que sous officier la première année puis officier les 3 années restantes.
-Le pouvoir exécutif est incarné en la personne du Landgrave à ce titre Protecteur du peuple. C'est lui qui nommera le Chancelier, les ministres de son Gouvernement, selon leurs aptitudes, qui le conseilleront sur les affaires leurs étant dévolues.
-Le Chancelier nomme les Ministres après que le Landgrave l'est approuvé. Il est le Supérieur Hiérarchique de tous les Ministres.
-Le Chancelier supervisera tous ses ministres lors d’un conseil de ministre tenu toute les semaines à la chancellerie.

-Le pouvoir législatif est incarné a l'échelle nationale par la totalité des ministres, intendants et par le chancelier. Le Landgrave entérinera les lois.

-A l'échelle locale, les Provinces sont dirigées par: un intendant nommé par le Roi chargé de le représenté et de collecter les impôts.

-Les Communes sont dirigées par un Bourgmestre, celui-ci sera élut par un conseil communal qui lui sera élut par les sujets de la commune en question
-Le Hess-Darmstadt sera donc géré par 3 autoritées, La Chambre des intendants, Les Ministères et le Landgrave en Personne.

II:Reformes Sociales:

-La noblesse et le clergé sont les deux ordres principaux du Hesse Darmstadt, le tiers-état doit respecter ces deux ordres et ce plier aux impôts mis en places par le Landgrave. Les impôts servent au bon fonctionnement du pays et ne peuvent être contestés par le tiers-état.
-L'esclavagisme est toléré, l'esclave appartient a son maître et ne peut être affranchit que par lui même.
-Le Hesse Darmstadt est officiellement protestant, toute autres religions ne peut être acceptées car elles peuvent nuiras à l'unité du Hesse Darmstadt et au Landgrave.
- La langue officielle de la cour est le Français, l'Allemand est pratiqué comme langue populaire et national


III:Reformes Economiques:

-Chaque famille du Hesse Darmstadt devra verser comme impôts 30% de ses revenues à l'Etat et à l'Etat seulement par le biais de la Die. Les impôts seigneuriaux sont aussi en vigueur.
-Les impôts seront prélevés par des fonctionnaires de l'Etat tous les mois dans chaque capitale de province.
-Les canaux serviront au trafic des marchandises non périssables.
-Les populations rurales, elles, s'auto suffiront avec les réserves cultivés par leurs soins.Les armateurs et marchants ammonal à leur retour en ruralité les denrées ne ce trouvant pas sur le secteur.Ceci leur permettra de ne faire aucun transport à vide.

IV:Reformes Judiciaires:

-La loi doit être appliquée par les seigneurs et ne peuvent être contestée sauf par le Landgrave en personne .
-Le pouvoir Judiciaire est appliqué par les seigneurs et nuls autres.
-Les accusés seront leur propre avocat et devront répondre de leurs actes eux même.
-Sont considérés comme crimes sexuels le viol et les mutilations corporelles.
-Les travaux d'insert généraux sont la construction et le renforcement des ouvrages défensifs sur les frontières.

Longue vie au Landgrave et vive le Hesse Darmstadt.

Frau Lotezva,
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Ludwig XII
Langrave de Hesse-Darmstadt
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Nombre de messages : 51
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Date d'inscription : 04/05/2006

MessageSujet: Re: Reformes du Hesse-Darmstadt   Dim 7 Mai à 1:34

Moi Landgrave Ludwig II atteste par la présente, la valeur des réformes du Hesse - Darmstadt!
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Ludwig XII
Langrave de Hesse-Darmstadt
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Nombre de messages : 51
Localisation : Fruncfurt
Date d'inscription : 04/05/2006

MessageSujet: Re: Reformes du Hesse-Darmstadt   Mar 9 Mai à 20:11

Moi Ludwig XII, Landgrave du Hesse - Darmstadt,

Décrète par la suivante, le 1er février comme journée nationale du Hesse - Darmstadt.
Il y sera fété l'anniversaire du Landgrave Ludwig XII jusqu'à nouvel ordre.
Le Landgrave s'engage à débourser pour les préparatif des fètes de la capitale 30.000 PO chaque année.
Le peuple est invité en ce jour festif à s'amuser et à ce divertir, le travail hormis celui d'intéret national pourra etre arrété en se jour d'hommage.
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