Ligue Commerciale du Nord

Au nom de la Très Sainte & Indivisible Trinitè, Pere, Fils, & Saint Esprit. Ainsi soit il.

Soit notoire à Tous Ceux, qu'il appartiendra ou peut appartenir, en Maniere quelconque.

Par le ci-devant traité la Serenissime & Très-Puissant Prince Georges III, par la Grace de Dieu Roy de la Grande Bretagne, de France, et d'Irlande, Duc de Lunebourg, Archi-Tresorier & Electeur du Saint Empire Romain; Le Serenissime & Très Puissant Prince Guillaume V, par la Grace de Dieu Roi des Provinces-Unies; Le Serenissime & Très Puissant Prince Chrisitan VII, par la Grace de Dieu Roi du Danemark et Souvernaie de la Norvège ont resolû de consommer sans Delai ce grand & important Ouvrage.

Article 1
Tous vaiseaux neutre pourra voyager librement et sans contrainte d'un port à un autre et sur les côtes maritimes des pays signataires.

Article 2
Toutes marchandise appartenant aux sujets des pays signataires, qui seront sur des vaiseaux neutres, ne seront ni saisi, ni empêché de voyager et ni considéré comme des trophées de guerre, avec exception de marchandise interdite par les lois en vigeur.

Article 3
Les seuls biens qui sont excepter de l'article 2 sont les marchandise telle que les armes de guerre ou des provisions militaires.

Article 4
L'entrée dans un port bloqué est limitée par les dangers posés par la présence ou la proximité des bateaux appartenant aux nations non-membre de ce traité.

Article 5
Cette déclaration sera observée dans les tribunaux de lois et régira les verdicts de telles cours comme aura la juridiction au-dessus de la piraterie et la dispense des marchandises pillées.


Lu et approuvé
Guillaume V, Roy des Provinces-Unies

Moi, Sir Georges Canning, représentant du gouvernement de SM Britannique, signe ce traité commerciale.

Lu et approuvé,

Sir Georges Canning
Ministre des Affaires étrangères de SM Britannique

Lu et approuvé

lu et approuvé

Le traité est modifié. La Pologne, étant plus un état souverain, n'est plus membre de la LCN.

Nous sommes tout a fait d accord, la Pologne n est plus membre de la LCN

Considérant que les Provinces Unies ne constituent plus un royaume souverain, cette déchéance leur fait perdre la qualité de membre de la Ligue Commerciale du Nord.

Désormais sont seules parties au traité les Royaumes souverains du Danemark et de Grande Bretagne.

Par conséquent, le traité est éxécutoire pour les deux seules parties susvisées.

Lord Frederick North, Premier Ministre de SM Britannique.