Gloire Impériale
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 République de Venise - Organisation du Pouvoir

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AuteurMessage
Paolo Renier
Doge de Venise
Paolo Renier


Nombre de messages : 765
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Localisation : Venise
Date d'inscription : 24/10/2005

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MessageSujet: République de Venise - Organisation du Pouvoir   République de Venise - Organisation du Pouvoir EmptyMer 16 Nov à 13:18

EXTRAITS DE LA CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE DE VENISE

*Art2.a- Les pleins pouvoirs reviennent au Consul de Venise, élu à la majorité absolue par le Grand Conseil de Venise.

Art2.b- Le Consul de Venise est élu à vie; en cas de décès du Consul de Venise ou de la vacance de son poste, pour une raison et une durée quelconques, la régence du pays est assurée par le Président du Grand Conseil, qui suivra les directives du Consul, et ce jusqu'au retour du Consul ou l'élection d'un nouveau Consul si le précédent est décédé.

Art2.c- Le Doge de Venise représente sur le plan international la République de Venise.

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Art3.a- Le Président du Grand Conseil de Venise ne peut ni déclarer la guerre, ni signer la paix, ni ouvrir ou fermer les ambassades, ni annuler les décrets d'urgence, ni éditer des lois, ni décider des échanges commerciaux, ni décider des prêts internationaux.

Art3.b- Le Président du Grand Conseil de Venise peut signer un armistice ou une trêve -avec l'accord au préalable du Consul de Venise-, éditer des décrets d'urgence, faire des propositions d'échanges commerciaux aux autres Etats, traiter avec les ambassadeurs, commander les troupes de Venise -avec l'accord préalable du Consul de Venise- et demander la création d'unités militaires.

Art3.c- En cas de vacance du poste de Consul, le Président du Conseil représente sur le plan international la République de Venise.
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