I Code Politique :
-Est Citoyen tout Catholique Romain et Musulman d'Espagne, des territoires Italiens et Marocains, des Baleares ou des Canaries de plus de 18 ans qui en as fait la demande aupres de l'autorité locale competente.
La Citoyeneté donne des droits politiques.
-Le suffrage est universel pour tout les Citoyen de notre Royaume.
-Le droit de vote est de 18 ans pour tous les Citoyens des deux sexes.
- Les nobles sont autorisés à promulguer des decrets concernant leurs fiefs, à la conditions qu'il n'aillent pas contre la loi du Roy. Il est interdit à quiconque à part le Roy d'entretenir une armée. Les nobles pourront bénéficier d'une garde, mais cette dernière ne devra pas posséder de pièce d'artillerie, et son effectif ne devra pas exceder 50 hommes.
-Le Royaume est divisé en Provinces et Communes.
-Le pouvoir éxécutif est incarné en la personne du Roi a ce titre Protecteur du peuple. C'est lui qui nomera, les ministre de son Gouvernements,selon les aptitudes,qui le conseilleront sur les affaires leurs etant devolues,ainsi que les Consuls de Province.
ATTENTION, le Roi reste le seul et unique decideur, c'est a dire qu'il n'est pas obligé de passé par les Ministres pour faire un proget de lois.
-Il y a 5 Ministères:
Justice dont le Ministre est le Comte Fernando de Torres.
Guerre(Armée et Marine) dont le Ministre est Don Juan José.
Finance et Commerce dont le Ministre est le Duc de Medinaceli.
Science et Education dont le Ministre est le Cardinal Fernández de Portocarrero.
Affaires Etrangeres dont le Ministre est Comte de Oropesa.
-Le Ministere de la Science et de l'Education est mis en etroite relation avec l'Eglise Catholique Romaine pour que les propos evoqués ne soient pas heretiques.
-Les Ministres proposent les loies et les reformes au Roi et a l'Assemblée.
-Le pouvoir législatif est incarné a l'echelle nationale par les Etats Generaux. Ils sont composés d'une Chambre qui est composée de 10 élus de chaque Parlement Regional(dont 25% doivent etre du Tiers Etat) nommés par le Parlement Regional lui-meme pour une durée de 6 ans. Elle est chargée de voter les lois proposées par les Ministres et le Roi, mais peut aussi presenter des requetes ou des projets de lois.
L'Assemblée se reunie 2 fois par Mois.
-Le Roi tranche en cas de désaccord entre les Ministres et les Deputés.
-A l'echelle locale,les Provinces sont dirigées par:
un Gouverneur nommé par le Roi chargé de le représenté et de collecter les impots.
un Parlement Regional de 50 Députés(dont au moins 25% doivent etre du Tiers Etat) élus par le peuple tous les 6 ans.Il est chargé des dépenses des provinces, du recrutement ainsi que de l'entretient des routes.
Les Communes sont dirigées par un Bourgmestre élu par le Peuple,et par un conseil chargé d'épaulé le Bourgmestre,nommé par le Bourgmestre lui meme.Sa mission est de veiller a la bonne tenue de la voierie,de l'approvisionnement en eau potable,de la santé,de la police,de l'enseignement ainsi que de la promotion des sciences et de l'encouragement local du commerce.