Gloire Impériale

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 Legislation du Royaume

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Guillaume V

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Localisation : paris 12
Date d'inscription : 21/10/2005

MessageSujet: Legislation du Royaume   Dim 27 Nov à 15:02

Article1
Le roy est le seul souverain, seul dirigent de ce royaume, il dispose de tous les pouvoirs, et cela pour le bien du peuple.

Article2
Le roy sera aidé de ministres que lui seul nommera et limogera a son gré.
Il disposera d un:_ministre des finances qui devra rendre compte du budget de l'Etat
_D un ministre de l'économie, qui s assurera d exécuter les décisions prises en ce qui conserne l économie du pays, et devra proposer des reformes
_d un ministre des affaires étrangères, qui désignera les plénipotentiaire sur ordre du roi, et devra informer et conseiller le roy sur lamarche a suivre vis a vis des pays étranges.
_D un ministre de la guerre, qui nommé par le roy, qui devra s'occuper des armées, en fonction des directives du roy, il devra conseiller sa Majesté.
_D un ministre de l intérieur qui rendra compte de l état social du pays, et devra conseiller le Roy dans la marche a suivre concerna lapais, et il devra s assurer de l exécution des reformes prisent par le Roy a l'égard du pays.
_D un ministre de la police, qui s assurera du maintient de l ordre, de rendre au courant sa Majesté des complots qui se trame contre elle, le gouvernement, les industrielles, etc.......................
et il contrôlera aussi la presse, qui est soumise a la censure, pour le bien du peuple.Il est aussi responsable des prisons, bagnes, et tout se qui touche a l application des sanctions juridiques.
_D un ministre de la justice, qui devra nommer les juges, ainsi que faire appliquer les lois au sein d un tribunal et distribuer les sanctions aux coupables.

Article3
Le Roy s entourera d une cour,qui sera composée uniquement des membres de l administrations de ce pays, de la Maison du Roy, et des commandant de l armée Royal. Le Roy est le seul capable de nommer les nobles et de les révoquer.

Article 4
La capital du Royaume est installé a Amsterdam


article 5
Le roy nommera un Intendant par province du Royaume, afin de le représentant, et de s assurer que ses decisions y sont bien appliquées.


Article 6
Le souverain est le se protecteur de la religion protestante.
Toutes les religions chrétiennes peuvent y être pratiqué moyennant un impôt qui est défini par le Roy lui même.
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Guillaume V

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MessageSujet: HERITAGE   Lun 26 Déc à 4:27

Moi Guillaume V Roy des Provinces-Unies, Prince d Orange, et de Nassau-Dietz, Donne ma fille ainée Louise d Orange, et de Nassau-Dietz, pour epouse a SM le Comte Oxenstierna, Futur Empereur de Suede et de Baltique sous le nom d Axel Ier.
Celui ci est fait heritier de la courronne des Provinces-Unies, lui et sa descandance, sont appelés à régner après ma mort, par le droit des femmes.

Par sa santé fragile, le Prince d Orange et de Nassau-Dietz, mon fils, ne regnera pas, et ceux pour le bien du pays et du peuple.Il gardera tout ses titres Priciers, et est appelé a regner que si SM, Axel Ier de Suede et de Baltique, n obtient aucune descendance direct.

Ainsi soit il!!!!
Guillaume V Roy des Provinces-Unies.
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