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 Parliment of the United Kingdom of Great Britain

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Lord Nor
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MessageSujet: Parliment of the United Kingdom of Great Britain   Mer 7 Déc à 16:44



C'est ici que seront votées et présentées les lois et décrets par le gouvernement et le Parlement.
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Georges III
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MessageSujet: Re: Parliment of the United Kingdom of Great Britain   Lun 26 Déc à 23:24



Cette Constitution, rédigée par le Peuple Anglais pour le Peuple Anglais, déclare comme suit:

Article 1:

Le Peuple britannique reconnaît pour dirigeant Sa Majesté le Roi de Grande-Bretagne, de France, D'Ecosse, d'Irlande et Electeur de Hanovre en qualité de Souverain.

Article 2:

Sa Majesté le Roi de Grande-Bretagne, de France, D'Ecosse, d'Irlande et Electeur de Hanovre en qualité de Souverain nomme le Premier Ministre. Il est le représentant officiel du Peuple britannique. Celui-ci doit préalablement siéger à la Chambre.

Article 3:

Le gouvernement est l'organe éxécutif du Royaume. Il est à l'initiative et promulgue les lois; il gère les administrations et les Armées; il définit la politique extérieure du Royaume. Il est dirigé par le Premier Ministre. Il est composé des ministres nommés par le Premier Ministre avec l'accord du Souverain.

Article 4:

Le Souverain possède un droit de veto sur toute action du gouvernement. Il s'ensuit une réunion entre le Souverain et le Premier Ministre pour indiquer la conduite à tenir.

Article 6:

En cas de crise, le Premier Ministre peut demander au Parlement le vote des pleins pouvoirs pour un temps indéterminé.

Article 5:

Le Parlement Anglais est l'organe législatif du Royaume. Il est à l'initiative et vote des lois. Il est composé d'une unique Chambre. Les membres de la Chambre sont les représentants du Peuple britannique et sont élus en tant que tel pour un mandat de 5 ans.

Article 6:

Le Souverain peut dissoudre le Parlement. Son ancien Premier Ministre est alors en charge de préparer les élections.

Article 7:

Le Parlement peut à tout moment appliquer une motion de censure tournée vers l'actuel gouvernement. Si la motion reçoit 50% ou plus des voix, le gouvernement démissione.
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Georges III
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MessageSujet: Re: Parliment of the United Kingdom of Great Britain   Mar 27 Déc à 20:37

Loi Noire, 1781

Il est désormais inderit de tous individus d'être armés dans un parc ou une réserve, de tuer ou voler un cerf, avec sa figure cachée.

La punition pour avoir abusé de cette loi est que le coupable soit pendu jusqu'à la mort.


Loi de Harley, 1781

Il est désormais obligé à toutes compagnie issu d'un partenariat à un caractére de économique d'être en posséssion d'une autorisation royale autorisant son existance et son droit de pratiquer.

Loi Electoral, 1781

Il est désormais décidé que tous sujets catholique sera privé du droit électoral.


Dernière édition par le Mar 27 Déc à 20:46, édité 1 fois
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Georges III
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MessageSujet: Re: Parliment of the United Kingdom of Great Britain   Mar 27 Déc à 20:45

Loi du Vêtement, 1781

Il est désormais décidé qu'aucun homme ou garçon dans la partie de la Grande-Bretagne appelé Ecosse, autrement que ceux employés comme les officiers et les soldats des forces armées de SM Britannique, sera, sur n'importe quel prétexte, autorisé à porter des vêtements traditionnelle de la région des Highlands, c'est-a-dire le Tissu Ecossais, Philabeg, Trowse, les Epaule-Ceintures, ou n'importe quelle partie quoi que de ce qu'appartient particulièrement au Costume des Highlands; et qu'aucun tartan ou tissu écossais sera utilisé pour les Grands Manteaux ou les manteaux supérieurs, et si n'importe quelle personne présumera de porter ou mettre le vêtement susdit ou n'importe quelle partie d'eux, cette personne sera responsable être transporté à n'importe quel des colonies de Sa Majesté Britannique au delà des mers, pour l'espace de sept années.

Loi du Désarmement, 1781

Afin de garantir la paix dans les Highlands, il est désormais interdit aux habitants de cette province d'être en possession d'une épée, d'un poignard, d'un fusil, d'un pistolet ou tout autre arme de guerre.
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Georges III
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MessageSujet: Re: Parliment of the United Kingdom of Great Britain   Sam 4 Fév à 22:29

Loi du Timbre Fiscal, 1781

Tous les documents suivants devront porter la marque d'un timbre fiscal, afin de démontrer que l'impôt demandé sur ces documents est bien payé au Trésor de SM Britannique:

Cartes de jeux;
Patentes de médicaments;
Chéques;
Loyés;
Contrats de toutes sortes;
Journaux.

Ce timbre sera physiquement imprimé sur chaque article aux bureaux de l'administration locale, suite au payement de l'impôt redevable.
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Georges III
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MessageSujet: Re: Parliment of the United Kingdom of Great Britain   Lun 27 Fév à 0:53

Loi de la Milice, 1782

Il est ordonné que des corps d'infanterie et de cavalerie de réserve, formées par des volontaires. Cette force sera rassemblait uniquement pour le service en sur les térritoires de SM Britannique et sera uniquement mobilisée en cas de danger nationale. La seule exception à cette règle sera si les membres d'une unité votent pour être transférés à un service à l'étranger ou si les volontaires décident de servir dans l'armée régulière.
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