Ministère de la justice.

Où seront amenées, toute les réformes de l'Empire.



Justice et armée.

Parlement de la fédération de Russie. ( Loi, voté par l'assemblée nationale )

Article 1 :

-*-La milice, et l'armée Russe seront en mesure d'assurer le procès, pour tout Russe en difficulté judiciaire, le procès sera secondé par un officier nommé par l'Etat.

-*-Toute personne rentrant en territoire Russe sera sous sa juridiction et sa protection.

Article 2:
-*-Tout crime qui sera commis dans l'Empire Russe sera condamnable, la peine sera déterminée par le juge en fonction sur le lieu du crime.
Viol : Mort immédiate
Vol : 10 PO et 5 ans de prison.
Meutres : Mort immédiate.

Article 3 :

-*- les peines de mort est plus que d'actualité, dans tout l'Empire, les mises a mort seront effectuer dans les prisons officielle de l'etat, par les soldat Russe, de milice ou d'armée.

-*- La Tzarine Russe a seul droit d'amnestier un quelconque Prisonnier.

Article 4 :

Loi sur la langue officielle de la fédération de Russie

-*-La présente loi fédérale est prévue pour garantir l'usage du russe comme langue officielle de la fédération de Russie sur tout le territoire de la Fédération, garantir le droit des citoyens de la fédération de Russie pour l'usage du russe comme langue officielle de la Fédération, protéger et développer la culture de la langue.

-*-Le russe comme langue officielle de la fédération de Russie
Les règles de confirmation des normes de la langue russe littéraire moderne, qui est utilisée à titre de langue officielle de la fédération de Russie, et les règles de l'orthographe et de la ponctuation russe sont définies par le gouvernement de la fédération de Russie.

Article 5

-*-Le soutien au droit à la conservation et au développement de la langue nationale (maternelle)

1) Les pouvoirs publics de la fédération de Russie et les pouvoirs publics des sujets de la fédération de Russie :

- assurent la mise en oeuvre de la politique de l'État destinée à la conservation et le développement des langues nationales (maternelles);

- accordent un soutien financier (en fonction des disponibilités des budgets correspondants et extra-budgétaires), organisationnel et un soutien d'appoint aux autonomies ethno-culturelles dans l'élaboration et la mise en oeuvre des programmes d'État dans le domaine de la conservation et du développement des langues nationales (maternelles).

Le nouveau palais, ou siègeront les réunions d'état, ainsi que les bureaux des ministres.



Le Bureaux de SM Catherine II :

CODE DE LOI DE L'EMPIRE DE RUSSIE.



Fondements de L'ordre Constitutionnel :

Titre premier. Les Dispositions generales

Chapitre 1. Fondements de L'ordre Impériale.

-*-Article 1 : La Russie est déclarée comme étant un Empire. Ayant, son Gouvernement et ses ministres.

-*-Article 2:
L'homme, ses droits et libertés, constituent la valeur suprême. La reconnaissance, le respect et la protection des droits et libertés de l'homme et du citoyen sont une obligation de l'Etat.

-*-Article 3 :
1. Le détenteur de la souveraineté et l'unique source du pouvoir Est la Tzarine elle meme.


2. Personne ne peut s'attribuer le pouvoir en Fédération de Russie. La prise du pouvoir ou l'usurpation de prérogatives du pouvoir sont poursuivies selon la loi fédérale.

-*-Article 4 :
1. La souveraineté de la Fédération de Russie s'étend à l'ensemble de son territoire.

2. La Constitution de la Fédération de Russie et les lois fédérales ont primauté sur tout le territoire de la Fédération de Russie.

3. La Fédération de Russie assure l'intégrité et l'inviolabilité de son territoire

-*-Article 51.
L'Empire a sa Constitution et sa législation. Le territoire, la région, la ville d'importance fédérale, la région autonome, le district autonome possèdent leur statut et leur législation

-*-Article 6
1. La citoyenneté de la Fédération de Russie s'acquiert et se perd conformément à la loi fédérale. Elle est unique et égale indépendamment des motifs de son acquistion.

2. Chaque citoyen de la Fédération de Russie possède sur son territoire tous les droits et libertés et est tenu par des obligations égales, prévues par la Constitution de la Fédération de Russie.

3. Le citoyen de la Fédération de Russie ne peut être privé de sa citoyenneté ni du droit d'en changer.


Ordre et devoir Militaire :

*-* Article 1 *-* :

1. Le citoyen, ne fesant pas face a des obligations militaires, lors de désertion, ou de refus d'intégré son Bataillons, sera Juger et fusillé.

2. L'armée Régulière, aura ordre, de faire éxécuté les jugement d'ordre judiciaire.

3. Un corps d'armée, pourra etre dissout, seulement venant de l'ordre de SM Impériale, afin de pouvoir retourner a la vie civile.

4.Les soldats, qui se porteront, a saccager et piller les villes lors d'une manoeuvres, seront fussillé et ou dégradé celon la situation jugée par l'officier d'ordonnance.