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 Constitution polonaise

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Alea Jacta Est
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Localisation : En chaque atome, l'Olympe
Date d'inscription : 22/09/2005

MessageSujet: Constitution polonaise   Ven 23 Déc à 13:36

Voici la Constitution polonaise qui régira désormais le royaume de Pologne.

Extrait de la Constitution polonaise.


Article Premier:
La Pologne est une monarchie constitutionelle libre de tout autre pays. Elle est dirigée par un roi élu par le conseil constitutionel polonais, la Diète. Le roi doit présenter une généalogie irréprochable pour être élu.

Article Deux:
Le conseil constitutionel est composé de représentants de chaque province en nombre proportionnel à l'importance de la province. Il gère le pouvoir législatif en rédigeant la législation polonaise. Les lois émanant de la Diète sont imposés au roi qui ne peux s'opposer à leur application. La Diète peut démettre le roi de ses fonctions si le conseil à voter à plus de 75% un mandat le concernant.

Article Trois:
Le roi dispose du pouvoir exécutif, il doit gérer l'application des lois, la diplomatie et les relations avec l'étranger. Il doit s'occuper de la levée des impôts.

Article Quatre:
Le roi est le chef de l'armée, il dispose du droit de faire la guerre et la paix et de lever une armée. La Diète dispose d'un droit de véto sur les décisions concernant les guerres avec des pays étrangers mais non sur les problèmes intérieurs.

Article Cinq:
Le roi détient le pouvoir judiciaire. Il se doit de rendre la Justice et de l'assurer auprès de tous les Polonais. Une Cour Suprême composé de dix membres issus pour moitié de ta Diète et pour autre moitié du roi élus à vie. Elle relève des affaires les plus graves.

Article Six:
La Pologne est un pays catholique. Elle tolère cependant les autres confessions mais leur interdit tout trouble à l'ordre public.



Cette constitution a été rédigée par le conseil révolutionaire de Pologne. Si SM Stanislas II la ratifie il sera proclamé roi aussitôt.

Vive Stanislas II.
Vive la Pologne.
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Stanisla
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MessageSujet: Re: Constitution polonaise   Ven 23 Déc à 14:57

lu et aprouvé
Stanislas II Auguste
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Constitution polonaise
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