CODE MILITAIRE:
Les soldats toucheront la paye de soldat et seront nourris deux fois par jour – un repas le matin et un repas le soir.
Les scénces d’entrainement auront lieu deux ou trois fois par jour, selon la volontée du major du bataillon, et seront enseignée par les sous-officiers de la compagnie séléctionnés par le sergent-major.
Une discipline de fer est recquise et chaque manquement sera séverement punis.
------------------------------------------------------------------------
- CODE DE JUSTICE MILITAIRE
Abandon de son poste pour se livrer au pillage...Fouet, 100 coups.
Abandon de voitures...Pendu.
Absence à la Générale...Fouet, 50 coups.
Absence à la Générale avec récidive...Fouet, 80 coups.
Absence à la Générale pour la troisème fois...Fouet, 200 coups.
Absence lorsqu'on marche à l'énnemi...Fouet, 200 coups.
Assassinat pour fuir...Pendu.
Attroupement (chef d')...Pendu.
Attroupement ( auteur d')...Pendu.
Changement de consigne proche de l'ennemi...Fouet, 80 coups.
Clameurs sèditieuses...Pendu.
Complot de désertion...Pendu.
Consigne changée prés de l'ennemi sans rendre compte...Fouet, 100 coups.
Consigne fausse compromettant la sûreté...Pendu.
Consigne non exécutée proche de l'ennemi...Fouet, 200 coups.
Correspondance avec l'ennemi sans permission...Pendu.
Dépouillement d'un mort sans ordre...Fouet, 50 coups.
Dépouillement d'un vivant sans ordre...Fouet, 50 coups.
Désertion à l'intérieur...Corvée, 3 ans,fouet, 200 coups.
Désertion avec récidive...Pendu.
Désertion de l'armée ou d'une place de première ligne...pendu.
Désertion d'un suppléant...Prison, 5 ans.
Désertion de service ou par-dessus le rempart...Corvée, 5 ans.
Désertion avec effets du Roi ou du corps...Corvée, 5 ans.
Désertion avec effets de ses camarades..Corvée, 10 ans.
Désertion à l'ennemi...Pendu.
Désertion à l'étranger...pendu.
Désertion après amnistie...Pendu.
Désertion après grâce...Pendu.
Désertion avec armes à feu...Pendu.
Désertion des corvées...Fouet, 50 coups.
Désertion du chef de complot...Pendu.
Désobéissance d'une troupe (chefs de)...Fouet, 200 coups.
Désobéissance en face de l'ennemi...Pendu.
Espionnage...Pendu.
Evasion des prisonniers de guerre...pendu.
Fauteur de désertion...Prison, 2 ans,fouet, 200 coups.
Faux témoignage causant la mort...Pendu.
Fraude chez un habitant...Fouet, 30 coups.
Fraude avec menaces...Fouet, 60 coups.
Fuite des prisonniers de guerre...Fouet, 200 coups.
Incendie...Pendu.
Insulte à une sentinelle...fouet,60 coups.
Insulte avec voie de fait...Pendu.
Insulte par le subordonné avec propos ou geste...Fouet, 100 coups.
Insulte par le subordonné avec voie de fait...Pendu.
Lâcheté en faction en présence de l'ennemi...Pendu.
Manque à sa consigne près l'ennemi...Fouet, 100 coups.
Maraude non autorisée...Fouet, 100 coups.
Maraude avec persistance ou récidive...Fouet, 150 coups.
Menaces du subordonné...Fouet, 50 coups.
Menaces avec voie de fait...Pendu.
Mutinerie des prisonniers de guerre...Pendu.
Pillage à main armée...Pendu.
Réception d'un déserteur au camp après l'extinction des feux...Pendu.
Refus de l'emploi de la force...Prison, 3 ans.
Refus formel de marcher à l'ennemi...Pendu.
Résistance des prisonniers de guerre...Pendu.
Révélation à l'ennemi du mot d'ordre...Pendu.
Service contre SM catholique et royale Portugaise...Pendu.
Sommeil d'un factionnaire près l'ennemi...Fouet, 100 coups.
Trahison...Pendu.
Trompette qui, sans ordre, passe les avants-postes...Pendu.
Viol...Fouet, 80 coups.
Viol d'une fille de moins de 14 ans...Fouet, 120 coups.
Viol suivi de mort...Pendu.
Violation de la consigne générale...Fouet, 100 coups.
Vol chez son hôte...Fouet, 100 coups.
Vol envers ses camarades...Corvée, 2 ans.
Vol de poudre ou autres munitions...Fouet, 30 coups.
Voie de fait envers le subordonné...Fouet, 100 coups.
Voie de fait du subordonné envers le chef...Pendu.
-----------------------------------------------------------------
recrutement
Le commandant du bataillon est responsable d’organiser une levée de volontaires tous les 1er samedi de chaque mois.
Une section de recrutement est constitué d’un officier, deux sergents, deux tambours et la compagnie d'honneur du bataillons, ainsi que d'un medecin chef et deux infirmiers.
Ils porterons l'uniforme de parade.
Chaque régiment se verra attribué une zone de recrutement, appelant les sujets du roi à devenir soldats au sein de l’armée royale de SM Catholique.
Un volontaire devra répondre aux critaires suivants:
- Etre agé de 17 ans et demi au minimum;
- Avoir une taille minimum de 5 pieds et 6 pounces;
- Etre libre de maladies physiques et mentales ou de quelquonque raisons d'invalidités rendant impossible le service dans les régiments de SM.
Chaque volontaire devra être déclarer apte au service avant son engagement par le médecin du bataillons.
Une prime d’engagement sera offerte au volontaire.
Une fois le recrutement dans une commune terminé, l’officier de la section de recrutement enverra les volontaires sous la surveillance d’un sergent au dépôt du régiment afin d’être mesurés et distribués dans les compagnies.
Elles recevront uniformes et armes de service.
Leur formation débutera dès les volontaires sensibilisés au maniement des armes,à l'exercice ainsi qu'au code militaire.