Gloire Impériale

‘Gloire Impériale’ est un jeu qui essaye de recréer l’interaction des diverses nations du monde pendant la période de 1780-1820.
 
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 Législation

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Józef An
Invité



MessageSujet: Législation   Ven 13 Jan à 21:18

Art2.a- Les pleins pouvoirs reviennent au roi français.

Art2.b- Le Roi est élu à vie; en cas de décès du roi de France ou de la vacance de son poste, pour une raison et une durée quelconques, la régence du pays est assurée par le Roi de Pologne, qui suivra les directives du roi, et ce jusqu'au retour du roi ou l'élection d'un nouveau roi de France si le précédent est décédé.

Art2.c- Le roide France représente sur le plan international le Royaume de France.

-----

Art3.a-Le roi de Pologne ne peut ni déclarer la guerre, ni signer la paix, ni ouvrir ou fermer les ambassades, ni annuler les décrets d'urgence, ni éditer des lois, ni décider des échanges commerciaux, ni décider des prêts internationaux se sera au roi de France de le faire.

Art3.b- Le roi de Pologne peut signer un armistice ou une trêve -avec l'accord au préalable du Roi de France-, éditer des décrets d'urgence, faire des propositions d'échanges commerciaux aux autres Etats, traiter avec les ambassadeurs, commander les troupes -avec l'accord préalable du Roi de France- et demander la création d'unités militaires.

Art3.c- En cas de vacance du poste Roi, le Roi de France représente sur le plan international du Royaume de France.

Je rappelle que mon cas et un cas de vassalité et donc, mon poste n'est pas un poste tout puissant.



Edit Fanfan : j'ai pas demandé de faire un copier collé, j'ai demandé de faire du genre...


Dernière édition par le Ven 13 Jan à 21:39, édité 1 fois
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Józef An
Invité



MessageSujet: Re: Législation   Dim 15 Jan à 22:34

CODE CIVIL :

-Pour être un citoyen polonais, il faut être de sang polonais, avoir fait son service militaire et avoir la majorité.
-Un citoyen à le droit de faire parti de "L'assemblé".
-Une personne, étant majoritère, devra faire son service militaire ( 7 ans ) , que ce soit un étranger, marchands nomade, météque...
-Tous étrangers, marchands nomades, météques...devra avoir l'autorisatioon de la ville où il est pour installer ses marchandises ou loger en ville....
-Le catolisisme est obligatoire...Toute les personnes n'ont baptisés devront se le faire a l'église ou la cathédralela plus proche.
-Pour franchir les frontières de notre pays, veuillez montrer a la douane l'autorisation ou un papier qui montre que vous avez le droit de rentrer dans notre pays...Sinon, allez dans le poste de police le plus proche pour vous presenter.
-La discrimination sous toutes ses formes est strictement interdit.

Tous non-respect de ces lois sera penalisés pas les sanctions suivantes...

CODE PENAL :


-Toutes personnes franchissant les frontières du pays sans autorisation sera pendu au et court.
-Toutes personnes attaquant un polonais sera guillotiné sur la place de la ville.
-La disrimination sera pénalisé par:-retirement du titre de citoyen pour les citoyens
-pendaison si la personne et étrangère, marchand nomade, météques...
-Toutes personnes qui voudra se meler à la population de citoyen et qui voudra faire parti de l'assemblé devra payé 1000 pièces d'or.
-Toutes personnes n'étant pas baptisés devra payé une amende de 1000 pièces d'or.....Il devra re-payer à chaque fois que les policiers lui demanderons sa carte d'identité (où il sera marqué sa religion, signé par l'archêveque)
-Si un bébé n'est pas baptisé, même sanctions.
-Toutes personnes n'ayant pas fait son service militaire, à part les femmmes, devra payé 1000 pièces d'or.
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