Gloire Impériale

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 Parlement du Royaume de Pologne et Lithuanie

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Josef Ier

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MessageSujet: Parlement du Royaume de Pologne et Lithuanie   Jeu 9 Fév à 23:17

C'est ici que seront votées et présentées les lois, décrets et motions par le gouvernement et le Parlement.
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Josef Ier

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MessageSujet: Re: Parlement du Royaume de Pologne et Lithuanie   Jeu 9 Fév à 23:39

Slate act:
Les précédents engagements du Royaume de Pologne envers les puissances étrangères, considérés par la Chambre comme non représentatifs de la souveraineté polonaise, sont déclarés "nul".


Purging act:
Les officiers ayant soutenus ouvertement le royaume de France dans sa volonté d'asservissement et de répression des patriotes polonais, sont désormais radiés du corps des officiers.


Rebirth act:
A1-Le royaume de Pologne prend désormais le nom de Royaume de Pologne et de Lithuanie.

A2-La constitution demeure.


Sobiesky act:
Il est désormais obligé à toutes compagnie issu d'un partenariat à un caractére économique d'être en posséssion d'une autorisation royale autorisant son existance et son droit de pratiquer.


Habeas corpus Act:
Toute personne arrêtée par un puissant doit être présentée par la gendarmerie du Roi, la milice, une (des) personnes de noble ascendance, ou bien un magistrat, dans les trois jours devant un juge, qui peut décider de sa libération après avoir pris son engagement assorti d'une ou de plusieurs cautions, à moins qu'il n'apparaisse que l'intéressé ainsi emprisonné est détenu en vertu d'une procédure légale.
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Josef Ier

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MessageSujet: Re: Parlement du Royaume de Pologne et Lithuanie   Ven 10 Fév à 15:17

Close act:
Les marchandises prussiennes seront désormais sous le coup d'une taxe à hauteur de 50%. Dans le cas contraire celles-ci seront saisis.


Conscription act:
Le parlement avec l'accord du Roy, autorise la levée de deux régiments Lithuaniens, respectivement, régiment "Sobiaspov" et "Timoshienko".
Ces régiments ont ordre de se placer à la frontière.
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Josef Ier

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MessageSujet: Re: Parlement du Royaume de Pologne et Lithuanie   Sam 4 Mar à 17:02

Par décret de SM Royale, tous les entrepôts de nourriture, granges, élevages, fermes, exploitations de toutes sortes (bovine, ovine..) ou tout endroit susceptible de contenir du ravitaillement pouvant être utilisé par des troupes ennemies devra être vidé de son contenu et envoyé par convoi dans le fort ou la forteresse la plus proche.
La milice a pour ordre de vérifier dans chaque localité que le ravitaillement a bien été emmené, et que les familles disposent de la nourriture suffisante pour se sustenter.
Tout ravitaillement ne pouvant être transporté devra être détruit par le feu. Etant donné que nous sommes en hiver, les champs ne sont pas cultivables et ne devront donc pas être brûlés, sauf les aliments dont la récolte a habituellement lieu en hiver.
Nous en appellons au patriotisme déjàs éprouvé du peuple Polonais ! Que la population collabore du mieux et du plus vite qu'elle le peut, et ainsi le sol sera plus vite lavé des souillures laissées par les envahisseurs coalisés!
L'armée suèdoise est déjàs coupée de ces ravitaillements (cf action colonne Mazech) et subit le "rude froid" (cf scénarios des Anims en Pologne et en Russie) qui sévit en ce moment en Pologne et en Russie.
Elle devra marcher dans la tempête et le Blizzard, sans nourritures, eau de vie, nouveaux vêtements, médicaments...
Les suèdois paieront chers en vie leur avance jusqu'à nous!
Une fois arriver ils ne pourront se ravitailler nul par!

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