Devant Dieu,
devant le peuple prussien et
devant les nations du monde;
Voici les lois du Royaume de Prusse :
De la répartition du pouvoir
- Article 1 : a. Le Roi est le chef supreme des troupes armées et de toutes les infrastructures qui en dépendent.
b. Le Roi est le seul représentant de la Prusse auprès des nations étrangères.
c. Le Roi préside au conseil seigneurial, il a le pouvoir de destituer un seigneur de ses fonctions gouvernantes si celui ci c'est montré indigne des responsabilités qui sont les siennes.
d. Le Roi nomme les gouverneurs de provinces parmi ses sujets méritants, il a le pouvoir de les destituer si leur mandat n'est pas satisfaisant.
e. Le Roi a un pouvoir de correction de la présente législation ainsi que celui de rendre la justice dans les affaires qui n'auront pu etre réglées par les seigneurs.
- Article 2 : a. Les seigneurs porteront le titre de Duc, ils seront pris au sein de l'aristocratie de chaque province à raison de 3 par territoire; ils doivent prononcer un serment d'allégeance au Roi.
b. Les Ducs ont le pouvoir de rendre la justice sur les terres qui leur sont attachées dans l'esprit des lois présentes.
c. Ils sont membres du gouvernement de province mais ne le président pas.
d. Ils nomment le Maire (Burgmeister) de la ville principale situé sur ses terres.
e. Les seigneurs ont le devoir de se réunir tout les trimestres dans la capitale (conseil seigneurial) afin de répondre de leur action provinciale auprès de leur souverain et un rapport doit lui etre envoyer chaque mois.
- Article 3 : a. Les gouverneurs de province (nommés par le Roi) président le gouvernement de province au sein duquel ils transigent sur les questions de vie publique : éducation, commerce, infrastructures et santé publique. Ils établissent le budget qui est ensuite voté par les membres du gouvernement de province.
b. Ils nomment le Burgmeister de la capitale provinciale.
c. Ils doivent remettre un rapport au Roi tous les mois.